Communauté de communes Arize-Lèze
  • Accueil
  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Les compétences
  • Les commissions
    • Politique associative
    • Urbanisme et habitat
    • Politiques sociales
    • Voirie et travaux
    • Enfance et jeunesse
    • Gestion des déchets
    • Transport
    • Finances
    • Tourisme
    • Développement durable et agriculture - Mobilité douce
    • Réseau de bibliothèques
    • Communication
    • Fiscalité
    • Mutualisation Supra Communale
    • 2017-2020
  • Le Conseil
    • Composition du Conseil
    • La composition du Bureau
  • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
    • Comptes Rendus 2017
    • Comptes Rendus 2018
    • Comptes Rendus 2019
    • Comptes Rendus 2020
    • Comptes rendus 2021
    • Procès Verbaux 2022
    • Procès Verbaux 2023
    • Procès Verbaux 2024
    • Procès verbaux 2025
  • Les délibérations du Conseil Communautaire
    • Délibérations 2022
    • Délibérations 2023
    • Délibérations 2024
    • Délibérations 2025
    • Archive liste des délibérations 2022-2023
  • Les budgets
  • Les bulletins
  • Les Marchés Publics
    • Archives des Marchés

vousetesici Accueil Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires Procès Verbaux 2022

Procès Verbaux 2022

Documents à télécharger

14/02/2022
04/04/2022
16/05/2022
28/07/2022
15/09/2022
10/11/2022
08/12/2022

La Communauté

  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Les compétences
  • Les commissions
  • Le Conseil
  • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
    • Comptes Rendus 2017
    • Comptes Rendus 2018
    • Comptes Rendus 2019
    • Comptes Rendus 2020
    • Comptes rendus 2021
    • Procès Verbaux 2022
    • Procès Verbaux 2023
    • Procès Verbaux 2024
    • Procès verbaux 2025
  • Les délibérations du Conseil Communautaire
  • Les budgets
  • Les bulletins
  • Les Marchés Publics
La Communauté
  • Les bulletins
  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
  • Les délibérations du Conseil Communautaire
  • Les compétences
  • Les budgets
  • Les Marchés Publics
  • Le Conseil
  • Les commissions
Les services
  • Enfance Jeunesse
  • Aide aux associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Urbanisme
  • Déchets
  • Transports
  • Droit & démarches
  • Equipements - Plannings
  • Voirie
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Développement Durable et Tourisme
  • Habitat
Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

Le Président, Jean-Claude COURNEIL

Mentions légales